Droit

Vu le pavé que c´est... chaque code est digne d´une encyclopédie en 20 volumes! Entre le civil, le pénal, le code de la route, le code du travail, celui du commerce,... on peut pas tout connaitre, meme les hommes de loi s´y paume!!

2006-11-26 22:43:27 · 22 réponses · demandé par Allissa 6

Papiers, organismes à qui se référer ...
Merci d'avance !!!

2006-11-26 22:14:11 · 13 réponses · demandé par Anonymous

2006-11-26 21:03:35 · 16 réponses · demandé par Anonymous

2006-11-26 20:57:55 · 11 réponses · demandé par christine r 5

que feriez vous si vous saviez que certains politiques pratiquent la pédophilie à l'étranger ? quelles sanctions voudriez vous voir peser sur eux et pourquoi ces politiques sont il protégés alors que l'on sait ce qu'ils sont ? pourquoi les journalistes sont ils muets à ce sujet ?

2006-11-26 06:31:51 · 12 réponses · demandé par mellechenille 2

je crois qu'il doit absober une fameuse dose de somnifère !!!

2006-11-26 04:20:14 · 21 réponses · demandé par Anonymous

Ma grand mère se pose des questions sur ce qu'il va advenir de son argent à sa disparition. Elle a une maison d'une valeur de 250 000€ qui est en cours de vente. Si elle ne se vend qu'après son décès, l'état peut-il exiger d'en réquisitionner une partie? est-il donc nécessaire de faire une donation aux enfants? Apparemment, elle a fait les arrangements necessaires pour que la maison appartienne à elle et à ses filles, pensez-vous que c'est la meilleure solution?
merci d'avance

2006-11-26 03:16:23 · 3 réponses · demandé par kelyazh 1

bonjour,
je vous prie de m'aider svp, je cherche un cours de DIE.
merci

2006-11-25 22:49:47 · 2 réponses · demandé par tolerance zero 2

Sachant que tous les ordinateurs portables actuellement sur le marché n'ont pas de lecteur de disquette. N'est-ce simplement pas un vol de la part du gouvernement et des majors quand je dois payé une taxe sur un cd ou dvd sur lequel j'aurais sauvegardé mon travail?

2006-11-25 11:26:24 · 10 réponses · demandé par jonathan 2

Je suis malheureusement le petit "pot" de terre qui me frotte contre le gros "pot" de fer ! Je sais pertinament que j'ai des droits et que je suis en droit mais je me trouve dans une situation où le "pot" de fer à une plus grosse influence que moi le p'tit "pot".
Je ne sais pas comment faire pour me défendre hormis les syndicats qui ne veulent pas me suivre car ils savent à qui ils ont à faire !
Est-ce que je dois abandonner mon combat ? Laisser tomber !? Ou dois-je persévérer ? Il faut que vous sachiez que j'habite en Belgique car les démarches sont probablement pas les mêmes qu'en France !?

2006-11-25 08:48:33 · 5 réponses · demandé par I S A 6

2006-11-25 06:19:47 · 3 réponses · demandé par Anonymous

Nous sommes en démocratie et votre réponse est anonyme, alors dites bien la vérité vraie!

2006-11-25 03:25:32 · 29 réponses · demandé par nonodellavista 5

dans un abus de dépense par exemple

2006-11-25 02:28:32 · 4 réponses · demandé par cachou1010 2

je pourait avoir koi si g une barre de fer sur moi

2006-11-25 00:07:24 · 12 réponses · demandé par joe x 1

2006-11-25 00:04:38 · 14 réponses · demandé par guislain09 4

2006-11-24 21:02:51 · 6 réponses · demandé par Anonymous

J'aurai voulu des document qui répondent a cette problématique mais aussi vos réponsses personelles.... :)

2006-11-24 20:56:36 · 8 réponses · demandé par Anonymous

2006-11-24 07:34:13 · 3 réponses · demandé par De la Fraisière 5

va falloir que je lise un jour cette fichu charte d'utlisation !

2006-11-24 06:51:16 · 5 réponses · demandé par Mister Mystère 7

maladie suite a un cancer du sein (ald) en sachant que j y suis depuis janvier 2004 et qu il y a d autres employes qui ont ete embauche apres janvier
En sachant que je suis ambulanciere

2006-11-24 06:22:47 · 10 réponses · demandé par SYLVIE F 1

le grincement doit avoir un rapport avec un idée reçue à savoir que les arabes mentent comme des arracheurs de dents. lLes Arabes sont les habitants de la péninsule Arabique. On les trouve au Nord de l'Afrique et au proche Orient. A noter les turcs ne sont pas des arabes

2006-11-24 05:56:05 · 9 réponses · demandé par madeleine superstart 2

2006-11-24 01:59:37 · 14 réponses · demandé par Phenix 2

les crime impuni que la france a commis en Algerie

2006-11-23 22:48:25 · 20 réponses · demandé par aminevet 3

2006-11-23 18:01:44 · 20 réponses · demandé par Anonymous

ils réussissent bien les concours du capès et de l'agrégation

2006-11-23 05:20:49 · 29 réponses · demandé par Anonymous

Je crois que la Belgique et les Pays-Bas l'ont autorisé. Quand pour la France?

2006-11-23 03:19:08 · 15 réponses · demandé par Anonymous

Selon l'article 8 de la Constitution de 1958, le Président de la République nomme le 1er Ministre. J'aimerai que l'on m'explique les modalités qui font qu'une cohabitation est possible/obligatoire malgré l'art.8. En quoi le Parlement "impose" le 1er Ministre, sur quels articles ? Merci d'avance.

2006-11-23 01:16:33 · 2 réponses · demandé par Anonymous

2006-11-23 00:50:52 · 16 réponses · demandé par EtoiledeMoon 5

L'accord du correspondant est il obligatoire?
plus d'info sur notre page 360.
http://fr.360.yahoo.com/my_profile-.gfjpDQ_cq05CDqRwuSDFA4gyO.MyA--;_ylt=At91WThlIh9pC_jE3K6sIe7EJ.J3?cq=1

2006-11-22 23:18:22 · 7 réponses · demandé par JD2 3

g sais que reconnaitre un mineur c'est facile mais j'aimerais savoir ce qui arrive quand un parent decouvre k'il à un enfant et souhaite le reconnaitre meme si ce drenier est devenu majeur que dit la loi dans ce cas la precisement. merci de votre comprehension.

2006-11-22 19:03:22 · 6 réponses · demandé par minyem_deva 1