Droit

voir : http://fr.news.yahoo.com/23032007/308/l-europe-juge-l-attitude-de-microsoft-inacceptable.html

Dans ce cas qu'attend-t-on pour interdire la vente de Wondows Server (et cette saloperie de Wondows Vista) dans l'Union Européenne ?
Qu'attend l'Europe pour promouvoir, encourager, voir financer lla création de logiciels "libres" ?
Les Lobbys industriels ? le lobbying pour moi ce n'est que de la corruption...

2007-03-23 00:43:16 · 3 réponses · demandé par vonfrak 3

Pour certains concours d'emploi,on exige une certaine taille pour les garçons et une autre pour les filles que rien dans l'exercice de cette fonction ne justifie. EST il juste de garder ses paramètres physiques pour un emploi intellectuel ?

2007-03-23 00:05:20 · 7 réponses · demandé par HANSKABADA 7

2007-03-22 23:50:50 · 14 réponses · demandé par numa 1

Pourquoi , on m'a tire deux questions et 20 points ? Alors qu'il ya des questions qui touchent aux religions des autres ; Mes questions sont politiques ? alors que tous le monde fait ça . en plus ya beaucoup de monde qui fait approfondir la plaie des musulmans en les traitant de terrorisme ,et de plein de choses , j'ai vu des questions ; qu'on ne peux meme pas les regarder , j'ai parler de sarkozy , de chirac ; ne sont pas des prophetes .qu'en meme

2007-03-22 23:44:48 · 2 réponses · demandé par Krimo_24_ 3

puis je avoir un papier me permettant de circuler en suisse pendant que je refais ma carte d'identité?

2007-03-22 23:23:45 · 8 réponses · demandé par anais b 1

insignifiantes et je me ruine a le financé!Si j'avais su je le passé en Bulgarie c'est vrai quond peu l'acheté la bas?

2007-03-22 21:51:37 · 16 réponses · demandé par Anonymous

2007-03-22 14:31:59 · 5 réponses · demandé par nausicaa149 5

http://www.sosesclaves.org/

2007-03-22 14:30:56 · 2 réponses · demandé par nausicaa149 5

2007-03-22 12:20:56 · 12 réponses · demandé par feline2223 3

2007-03-22 09:09:17 · 6 réponses · demandé par oceane64 4

Le 3 janvier 2007 est nee Anne. Ses parents se sont maries le 15 octobre 2006. Etienne, son frere, est quant a lui ne le 2 fevrier 2006.
Quels sont les statuts d'Anne et d'Etienne?

2007-03-22 08:54:12 · 4 réponses · demandé par Mimicutegirl 2

L'association en question appelle dans des termes à peine voilés à des frappes militaires contre l'iran.Le parquet peut-il fermer les yeux devant de tels agissements?

2007-03-22 06:42:00 · 8 réponses · demandé par Anonymous

2007-03-22 06:16:11 · 2 réponses · demandé par Capitaine Flam 4

Au moins pour certains crimes( avec torture, actes de barbarie, sur personnes vulnérables, sur enfants) sachant que la réclusion à perpetuité n'est pas appliquée et que l'on a pu voir des criminels ressortir et commettre d'autres crimes.

2007-03-22 05:49:44 · 11 réponses · demandé par laptoudi 5

bonjour,

ce n'est pas une question , mais je suis très satisfait du jugement.

La liberté existe donc . Nous devons subir aucune pression d'ou qu'elle vienne. Que le message soit clair, les integristes, les terroristes nous feront pas plier. si eux sont prets a se battre pour le djihad, nous, nous sommes prets à nous battre pour notre liberté.

Les nazis n'ont pas réussi, eux ils ne réussiront pas davantage.

2007-03-22 05:40:47 · 7 réponses · demandé par eric s 2

Je suis Français domiciliant aux Etats-Unis D’Amérique. Mes parents m’on donner un terrain. Sur ce terrain ils ont fait une demande de permit de construire qui a été accorder a leur nom, car ils souhaiter toucher des loyers et ont commencé une construction. La maison commencer n’ai pas fini et mes parent me disent qu’ils ne veulent plus continuer les travaux et me donner la maison ainsi que le crédit qu’ils ont pris de 130000€. Ils me disent que je dois repayer ce dit crédit sur une durée de 2 ans pour que ca ne passe pas comme une donation. Uniquement le gros œuvre a été effectué. Je ne suis pas disposer à réaliser cette proposition car en plus ils me disent que je dois reprendre les travaux avant deux mois.
Que dois-je faire ? Si ils terminent les travaux, quelles seront mes droit sur cette bâtie établie sur mon terrain.
Merci de m’éclairer sur mes droits.

2007-03-22 03:17:28 · 4 réponses · demandé par Jean Claude L 1

2007-03-22 03:08:13 · 6 réponses · demandé par Anne C 1

Cette personne est née dans un pays étranger et jusqu'à ce jour ne peut avoir d'acte de naissance qu'au service d'état civil de NANTES; doit elle avoir encore un certificat de nationalité française pour bénéficier d'un passeport?

2007-03-22 02:54:50 · 4 réponses · demandé par Flamme D 1

http://fr.news.yahoo.com/22032007/202/une-juge-se-refere-au-coran-pour-refuser-un-divorce.html

2007-03-22 00:12:19 · 15 réponses · demandé par Anonymous

droits d'auteur comment prouver?

2007-03-22 00:07:27 · 1 réponses · demandé par vincent M 1

2007-03-21 23:23:12 · 10 réponses · demandé par yahoooupi 1

J ai regardé un reportage sur l irelande la bas seule les riches peuvent louer et acheter un toit.Le prix du loyer a augmenté dés l ouverture du pays sur l europe esque la france a votre avis va suivre le meme exemple ci souvent siter en modele devant les médias.Y aura t il autant de SDF qu avant?

2007-03-21 23:01:19 · 4 réponses · demandé par peace 2

Bonjour,

j'ai créé mon entreprise "X" et déposé à l'INPI une marque : le nom d'une enseigne "Y" avec laquelle je communique.

Une personne a créé récemment son entreprise dénommée "Y", avec la même activité.

Il me semble que cette personne est en faute et qu'il s'agit de la contrefaçon au sens de la loi ? Est-il possible de la contraindre à changer de nom ? Quelles actions dois-je entamer ?

En vous remerciant de votre aide, car je n'ai pas beaucoup de connaissances juridiques...

2007-03-21 22:48:03 · 4 réponses · demandé par Alex13005 3

Devriont-nous tous être européanniste? La nation, notre nation n'est elle pas la meilleure chose que nous ayons?

2007-03-21 21:21:42 · 11 réponses · demandé par Fuego 1

ou seulement en cachette ?
http://www.dailymotion.com/visited/search/%2Bchien/video/x2d0d_le-chien-qui-fume

2007-03-21 08:12:27 · 13 réponses · demandé par Anonymous

pour des faits datant de la seconde guerre mondiale

2007-03-21 07:28:41 · 4 réponses · demandé par Anonymous

je complete donc ma question concernant la diffamation ....sur le journal www.depechedekabylie.com mes initiales ont été reporté tout en reprenant mon temoignage à la cour et de l'autre sur le site www.kabyles.com qui est à paris a repris mes propos sans citer mes initiales sachant que j'ahabite un petit hameau ou chacun sait et connait "qui est qui" cette affaire vs pourriez la lire sur le site cité en dessus daté du 02/01/2007 et sur un site officiel d'un parti politique .www.rcd.org sis à alger sous la titre le petit goulag et sur www.kabyles.com sous le titre " delit de parenté.. merci d'avance pour vos conseils et orientations

2007-03-21 05:06:14 · 5 réponses · demandé par nacer z 1

2007-03-21 03:29:23 · 16 réponses · demandé par adeline a 1

je suis Tunisiènne, j'aimerais savoir, si j'ai la possibilité de travailler en France en tant que d'âme de compagnie et avec un CDI... j'ai déjà une petite idée sur l'O.M.I ? Comment faire !!!!
Cordialement ....

2007-03-21 01:10:56 · 8 réponses · demandé par Anonymous

2007-03-21 01:04:58 · 7 réponses · demandé par danlyf 1