pour excès de vitesse
comment cela a t il pu etre déterminé ?
2006-12-23 02:25:45 · 9 réponses · demandé par manu-nu 4 dans Automobile et transport ➔ Assurances
tu ne ns dis pas tout car il ya dû avoir procès verbal et tutti quanti et si cela se trouve tu as même signé un procès verbal
ou bien encore tu as été flashé 1 km avant
2006-12-23 02:35:34 · answer #1 · answered by naga 7 · 0⤊ 2⤋
Tu as reçu une amende car une : "NON MAITRISE DE SON VEHICULE AU REGARD DES CIRCONSTANCES" a été relevée. C'est fréquent lors d'un accident de la route.
2006-12-23 10:34:35 · answer #2 · answered by Riqui 2 · 4⤊ 0⤋
Pour commencer relis bien ton amende, il est impossible que ce soit un excès de vitesse. En effet, l'excès de vitesse doit être sanctionné par un appareil de mesure dûment homologué (radar, jumelles, etc).
Ton amende doit obligatoirement mentionner l'article du code de la route qui t'incrimine. En allant sur legifrance.gouv.fr tu sauras plus précisément ce qu'on te reproche.
Tu as pu recevoir soit une amende pour défaut de maîtrise soit pour vitesse excessive.
La vitesse excessive rend simplement compte du fait que l'officier de police judiciaire a constaté que tu roulais trop vite compte tenu des conditions de circulation et du danger que cela représentait (peu importe que tu fusses en dessous ou au-dessus de la limitation en vigueur, ce n'est pas le problème). Etant OPJ, il a autorité pour établir le procès-verbal sur ce motif et sa parole fait foi jusqu'à preuve du contraire. Si tu veux contester, il t'appartient donc de prouver que ta vitesse n'était pas dangereuse (ce qui reviendrait à prouver que tu n'es pas responsable de l'accident). A moins que tu ne disposes d'éléments flagrants et incontestables, il est très peu probable qu'on te donne raison. Par ailleurs, la vitesse excessive donne lieu à une amende, mais pas à un retrait de points.
Le PV pour défaut de maîtrise du véhicule, et qui probablement doit être ce que tu as reçu, sanctionne le fait que tu n'as pas suivi le code de la route qui ordonne qu'on soit en tous temps maître de la trajectoire du véhicule. A l'instar du paragraphe du dessus, l'OPJ ou le gendarme l'établit en son âme et conscience et sa parole fait foi jusqu'à preuve du contraire.
Il est difficile de contester cette amende dans le cas d'un accident notamment. Concrètement, même si tu glisses sur une plaque d'huile dans un virage, tu te mets dans le décor et tu fais trois tonneaux, dans la réalité tout le monde comprendra bien que tu n'y es pour rien, mais stricto sensu tu as désobéi à l'obligation de maîtrise du véhicule.
Pour revenir à ton accident, il faudrait écrire au procureur de la République avec pour pièces jointes le rapport d'expertise et un document de l'assurance qui dégage ta responsabilité de l'accident. Si tu es reconnu responsable de l'accident, laisse tomber.
2006-12-25 20:28:36 · answer #3 · answered by bigjim 6 · 1⤊ 0⤋
IL doit y avoir des gendarmes ou policiers spécialisés qui d'après les traces de freinage, l'usure des pneus, la configuration de la route et les dégâts sur le véhicule peuvent évaluer approximativement la vitesse à laquelle tu roulais. Il y avait peut-être aussi des témoins.
Moins vite la prochaine fois
2006-12-23 10:32:17 · answer #4 · answered by Cedric R 2 · 1⤊ 0⤋
sûrement grâce au trace des roues ou au choc sur la voiture s'il y en avait...
2006-12-23 10:30:18 · answer #5 · answered by camcamfr_81 1 · 1⤊ 0⤋
non pas pour excés de vitesse mais defaut de maitrise du vehicule
2006-12-25 12:32:36 · answer #6 · answered by fred360 2 · 0⤊ 0⤋
ne cherche pas a comprendre la logique de l administration ou tu va devenir con
2006-12-25 06:34:00 · answer #7 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
ils le constate avec le compteur de vitesse qui reste bloqué en principe
2006-12-23 14:39:40 · answer #8 · answered by patrick .j. 3 · 0⤊ 1⤋
on a ce que l'on mérite
2006-12-23 14:46:55 · answer #9 · answered by Sa majesté lola 1 · 0⤊ 4⤋