Les héritages culturels sont-ils moins taxés que les héritages immobiliers ?

0 ⤊

Les héritages culturels sont-ils moins taxés que les héritages immobiliers ?

2007-12-05 18:02:21 · 4 réponses · demandé par Kameloot, le roi de sa Guenièvre 7 dans Politique et gouvernement ➔ Droit

4 réponses

Bonne question :) En fait il ya toujours une taxe à payer au temps qui passe :)

2007-12-05 18:12:24 · answer #1 · answered by iceman 5 · 0⤊ 0⤋

oui mais souvent ils perdent leur valeur alors que les héritages immobiliers en prennent.

bisous des rite yeah !

2007-12-05 18:31:38 · answer #2 · answered by Régina Phalange 7 · 0⤊ 0⤋

Non, pas réellement. En fait, ça dépend de ce qu'on fait de l'oeuvre d'art. Si on la laisse dans le musée où elle était, on ne paie rien (puisqu'on n'en a pas la jouissance). Mais si on veut en avoir la pleine propriété et la vendre, on paye les droits.

2007-12-05 18:16:21 · answer #3 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋

ha ça c'est sur!!!!!!!!!!

2007-12-05 18:07:18 · answer #4 · answered by ☻ flo ☺ 7 · 0⤊ 0⤋