Bonjour,
Mon amant a tout récemment eu une amende de 67€ pour avoir passé le portique en suivant un autre voyageur,puisqu'il lui restait un ticket et qu'il ne marchait pas car démagnétisée.Je m'inquiète puisqu'il a décidé de ne pas se regularisé,et j'aimerai en toute bonne femme le lui la payer mais il refuse catégoriquement .Cependant il a été controlée puis il a présenter sa carte d'identitée comme demandé et il s'averait que sa carte inscrit comme adress une ancienne adresse.Du coup il ne reçoit pas les rapels.. (il en a déjà eu une au cours de l'année 2006)
J'aimerai savoir ce qu'il encourt,si il aura des poursuites plus tard..Si non avenir peut-être mis danger pour ces amendes ?
Merci bien.
2007-02-04 05:10:36 · 7 réponses · demandé par Nathyle 1 dans Automobile et transport ➔ Trajets
Non ce n'est qu'une amende de Ticket de transport T pas de vehicule,de plus ils n'ont pas sa vrai adresse,risque t'elle d'être annulée, pour adresse erronée ?
2007-02-05 06:06:26 · update #1
bonsoir,
votre mari peut toujours contester l'amende, afin de gagner du temps car malheureusement si celui ci traine, l'amende sera doublée, et ensuite triplée.
De toute manière, les impôts ont tous les droits. Apparemment, le gouvernement a fait savoir qu'il n'y aura pas de grâce présidentielle.
Il faut qu'il sache, qu'avec l'immatriculation de son véhicule et le type de véhicule, la préfecture va le retrouver rapidement, mais si le recours ne fonctionne pas, j' insiste bien pour vous faire savoir qu'en trainant pour le réglement, cà va chiffrer.........
Il vaut mieux payer l'amende et faire le recours ensuite.
Sachez aussi que tout ce qui est "impôts" comme les contraventions, votre mari, bien que je ne veux pas trop vous inquiéter, risque que s'il est retrouvé, ceux-ci enverront à son employeur, un "avis de tiers détenteur" dans le jargon impôts,
ce qui veut dire une saisie arrêt sur salaire .
Essayer de lui dire que si j'étais à sa place, je paierais rapidement et dès que le réglement est fait, j'entame un recours.
2007-02-04 10:45:49 · answer #1 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
En danger certes non, mais le fisc peut très bien le retrouver et prélever le coût de l'amende (avec augmentation bien entendu) sur son salaire s'il est salarié quelque part. J'ai vu le cas fait plusieurs années après, comme quoi on n'est jamais tranquille. De plus maintenant il faut que le paiement des amendes soit à jour pour pouvoir vendre sa voiture, sinon la préfecture ne donne pas les papiers qu'il faut.
2007-02-04 13:18:01 · answer #2 · answered by Patounet 7 · 1⤊ 0⤋
ta cas pas avoir d amant
2007-02-10 13:37:03 · answer #3 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Il importe de régulariser au plus vite car sinon il y aura majoration fiscale : DEUX MOIS et une quinzaine de jours après la date de l'infraction, c'est le trésor public qui se charge du recouvrement, le montant est alors augmenté car le fisc est encore plus vorace et ne lâchera pas prise surtout si ton ami de lit est considéré solvable !
Lis le bordereau de l'infraction, tout est inscrit dessus, comment payer ou faire réclamation .
2007-02-08 11:45:59 · answer #4 · answered by seatiel 5 · 0⤊ 0⤋
Majoration, fisc, saisie sur salaire, huissier de justice (donc frais d'huissier), torture, prison et peut être même peine de mort. Et oui il n'a aucun avenir, alors laisse tomber.
2007-02-07 05:11:26 · answer #5 · answered by al katraz 3 · 0⤊ 0⤋
biensur que le fisc peut le retrouver et l'amende sera majorée tout est informatisé. Il aurait du se faire échanger le billet cela lui aurait rien couté.
2007-02-04 13:25:50 · answer #6 · answered by nuage 2 · 0⤊ 0⤋
En toute bonne FOI, je te plains, tu risques d'avoir une vie compliquée avec lui.
2007-02-04 13:20:35 · answer #7 · answered by mémé léone 7 · 0⤊ 0⤋