2007-01-08 05:00:27 · 9 réponses · demandé par benoit b 1 dans Automobile et transport ➔ Automobile et transport - Divers
3 points. 90 euros d'amende; La suspension est elle systématique ? comment savoir si le PV est transmis au Juge ?
2007-01-08 05:47:04 · update #1
Je crois que quand tu dépasse la vitesse autorisée de + de 30km/h on parle de "grand excès de vitesse" et ton permis saute
2007-01-08 05:02:47 · answer #1 · answered by Polo 4 · 0⤊ 0⤋
En dessous de d'un excès de vitesse de 40 km/h retenu(et non pas constaté) il s'agit d'une contravention et non d'un délit.
La suspension du permis de conduire(sauf cas de récidive ou d'infraction adjacente) n'est pas envisagée par le ministère public.
Bonne soirée
2007-01-08 13:10:12 · answer #2 · answered by Cedric 4 · 1⤊ 0⤋
Désolé pour toi mais tu risques une suspension minimum de 4 mois. Le gendarme ne dit rien c'est le juge qui parle.
2007-01-09 11:42:37 · answer #3 · answered by moi 3 · 0⤊ 0⤋
le gendarme n est pas oblige de vous dire quoique ce soit il vous dresse l amende et vous demande de payer ensuite votre affaire passe au tribunal qui décide de la faute si votre permis saute et la préfecture vous convoque si vous devez rendre votre permis tout ça dépend de la clémence du gendarme
2007-01-08 13:33:32 · answer #4 · answered by jean d 6 · 0⤊ 0⤋
sur la contravention il a du cocher la case possibilité de retrait de points
en général c'est le tribunal qui le fait et la préfecture qui envoie un recommande vous donnant le nbre de points retire et ce qui reste sur le permis
2007-01-08 13:24:25 · answer #5 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Tu dépasse la vitesse limite de plus de 30km/h,c'est un "délit de grande vitesse" (ramener de 40km/h à 30km/h récemment).
Bref tu es dans la merde.
2007-01-08 13:10:07 · answer #6 · answered by Questula 7 · 0⤊ 0⤋
les points vont valser et l'amende olla ça va faire mal très mal au porte monnaie
2007-01-08 13:08:59 · answer #7 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
tu ne vas pas y couper + le frique que tu devras débourser
2007-01-08 13:04:52 · answer #8 · answered by badstar_410 5 · 0⤊ 0⤋
rectificatif : ça commence bien à 30 km/h mais la suspension est facultative.
Si c'est la première fois en général tu n'as rien en plus de l'amende (ça dépend de la vitesse), en cas de récidive c'est une suspension de permis le plus souvent.
La classification en tant que délit intervient au-dessus de 50 km/h apparemment.
2007-01-08 13:03:54 · answer #9 · answered by bigjim 6 · 0⤊ 0⤋