2007-01-08 02:33:08 · 14 réponses · demandé par FREDERIC M 3 dans Politique et gouvernement ➔ Droit
il nie avais persone d autre que le conducteur nie autre degas que sont vehicule
2007-01-08 05:27:58 · update #1
Une gueule de bois carabinée ?
2007-01-10 22:06:37 · answer #1 · answered by Ker boycotte ce site 3 · 0⤊ 0⤋
Tout dépend s'il a blessé des gens, causé des dégradations (autres que celles de son propre véhicule), etc.
2007-01-08 03:05:35 · answer #2 · answered by Mirabelle 6 · 1⤊ 0⤋
La mort.
2007-01-08 11:51:56 · answer #3 · answered by yaj 1 · 0⤊ 0⤋
la mort
2007-01-08 11:41:20 · answer #4 · answered by Guigui 2 · 0⤊ 0⤋
La prison car c'est un comportement dangereux!!!!!!!!!!!!!!!!
2007-01-08 05:06:15 · answer #5 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Si un tiers a été blessé la sanction pénale peut aller jusqu'à 10 ans de prison. Dans les faits celà va de 6 mois avec sursis jusqu'à 4 ans fermes. Plus retrait de permis. Plus dommâges et intérêts civils en réparation du préjudice subi par la victime. Plus action récursoire des assurances et de la sécu.
S'il n'y a pas eu de tierce victime : retrait de permis + 1 an avec sursis+amende de 3000 Ã 15000 €.
2007-01-08 03:54:09 · answer #6 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Un retrait de point sur le permis de conduire, une suspension de permis, une amende et une comparution devant la tribunal.
2007-01-08 03:18:22 · answer #7 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
De tres gros ennuis...
Premierement, il y a l'amende voire la prison ainsi que le retrait de permis.
Deuxiemement, s'il y a eu des blesses ou meme pour les dommages materiels, l'assurance ne couvrira pas car il y a faute de l'assure... donc il faudra payer tous les frais occasionnes par l'accident.
Bien joue... :(
2007-01-08 02:51:06 · answer #8 · answered by Tom 2 · 0⤊ 0⤋
si il tue un gendarme de très gros problèmes mais si cet un autre individu alors là cet différant peut être un an a tout casser et encore cet pas sur
cet ignoble vos enfants se font tuer sur la route cet devenu banal
2007-01-08 02:45:01 · answer #9 · answered by djak 5 · 0⤊ 0⤋
la prison (plus ou moins longtemps , si il y a eu homicide ou non)
2007-01-08 02:43:19 · answer #10 · answered by ACANTHASTER 7 · 0⤊ 0⤋