Bonjour à tous, voici ma première question.
Je ne vous demande pas les diff"rents taux de TVA mais les explications de ces taux !
Voilà
2006-12-14 05:02:00 · 3 réponses · demandé par pogonamax 1 dans Entreprises et finance ➔ Impôts ➔ France
Le taux de 5.5 % correspond à des biens de premières nécessités.....boissons,livre, produits pharmaceutiques; dvd, musique, travaux d'amélioration, nourriture de base essentiellement .
Le taux de 19.6 % est le taux normal applicable en FRANCE.
Le taux de 33.30 % sur les produits de Luxe a disparu depuis quelques années.
Nous sommes dans la limite haute par rapport aux autres pays.
Les européens ont des taux de tva compris en moyenne entre 14 et 20 %.
2006-12-14 09:06:12 · answer #1 · answered by bernard m 4 · 0⤊ 0⤋
le taux de la tva est fixé en fonction de la nature des produits. les produits de premieres nécéssités sont exonérés au soumis a un taux faibles, pour les produits de lux ils sont fortement taxés.
2006-12-15 00:06:10 · answer #2 · answered by julia 2 · 0⤊ 1⤋
Voici un exemple : Lire apporte à tous. Dès lors, dans certains pays, la TVA est très basse sur les livres. De même pour les produits pharmaceutiques.
2006-12-14 05:20:02 · answer #3 · answered by Obelix 7 · 0⤊ 1⤋