a t il une ou plusieurs nationalités, cela depend il de la legislation du pays où il est né ou de celles de ses parents? merci de m eclairer
2006-10-11 22:38:24 · 15 réponses · demandé par la nuit 2 dans Politique et gouvernement ➔ Droit
bonjour,
impossible de répondre à ta question
En effet tout dépend du code de la nationalité des pays X, Y et Z !
Le code de la nationalité peut adopter 2 cas :
1-nationalité par naissance sur le territoire => né dans le pays X => X quelle que soit la nationalité des parents
2-nationalité par filiation (fils de X => X quel que soit l'endoit où il est né
il est évident que dans le cas que tu envisage, tout dépend en plus de savoir, comment les deux pays X et Y déterminent la nationalité selon X ou Y ou s'ils admettent la double nationalité XY (ou éventuellement pas ) !!
Donc impossible de te répondre plus précisément !
2006-10-11 22:51:35 · answer #1 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
il aura la double nationalité X et Y , si vous le declarez aux deux consulats
concernant la nationalité Z, cela depend de la legislation de ce pays
2006-10-12 05:43:04 · answer #2 · answered by RENEE K 6 · 3⤊ 1⤋
C'est assez complexe comme question et difficile d'y répondre.
Toutefois, si les parents sont étrangers européens, l'enfant prend la nationalité du sol, jusqu'à sa majorité ensuite, il a le droit de choisir.
2006-10-12 10:05:23 · answer #3 · answered by Elisanoë 6 · 0⤊ 0⤋
alors tu as dit que; x+y= z
z peut etre de nationalite x comme il peut etre y
zx ou zy =xy
dans ce cas z est perdu
z=0
mais surement il vas suivre la legeslation du pays ou il est ne
2006-10-12 06:04:02 · answer #4 · answered by Karen 4 · 0⤊ 0⤋
Chez nous en Afrique, il est forcement de la nationalité de son père.
Mais avec les pays développés et des législations différentes tout dépend du pays dans lequel il est né.
Et souvent des conventions internationales qui existent entre les différents pays.
Sans oublier que l'enfant à l'âge de la majorité a son mot à dire!!!
2006-10-12 06:01:55 · answer #5 · answered by diarramed 2 · 0⤊ 0⤋
avant tout la nationalité Z
2006-10-12 05:40:42 · answer #6 · answered by Yugo 6 · 2⤊ 2⤋
Pas forcément la nationalité Z: ca dépend du droit du pays Z (droit du sol ou non, combien de temps il y habite, .....)
La nationalité d´un ou des deux parents: là encore, tout dépend des législations notamment sur le thème de la double nationalité (est elle acceptée par les 2 pays d´origine ou non)
C´est un sacré casse-tete juridique le plus souvent mais le mieux est de s´informer auprès des ambassades ou consulats des différents pays...
2006-10-12 05:51:16 · answer #7 · answered by San 6 · 0⤊ 1⤋
Alors un homme (mon père) de nationalité italienne avec une femme (ma mère) de nationalité espagnole et je suis né en france ! (vous me direz quel malchance é oui tt deux originaire de bo pays cho et suis ici en pays froid..)
pr repondre a ta question je suis française, ensuite vu qu'il mon déclarer dans leur pays je né plus qu'a allé dans ces pays me faire carte d'identité é me voila ac la triple nationalité !!!!
jv mempresser de lé faire !! pas le tps, lé études avant tout et plus tard ptetre partir vivre la bas !!!
2006-10-12 05:50:18 · answer #8 · answered by Anonymous · 0⤊ 1⤋
ca depend au fait des parents de l'enfants si ceux ci le font declarer avec la nationalite de l'un des parents eh ben c'est clair que l'enfant aura la nationalite du parent en question. Mais tant que l'enfant n'est pas declare cela releve de la legislation du pays Z.
2006-10-12 05:49:54 · answer #9 · answered by Jacque L 3 · 0⤊ 1⤋
Nationalité batarde !!!!!!
Sérieusement. De nationalité Z, en attendant qu'il ait 18 ans pour choisir.
2006-10-12 05:49:06 · answer #10 · answered by hammadimo 6 · 0⤊ 1⤋