Est-ce qu'il y a des risques pour un contrat suspendu à durée prévisible de 1 mois minimum par exemple.
Merci
2006-09-17 22:41:52 · 9 réponses · demandé par Steve Laren 1 dans Automobile et transport ➔ Assurances
Donc pour un contrat suspendu, la durée peut-elle être indéterminée ? (1an, 2ans, ...)
2006-09-18 00:34:49 · update #1
Le contrat suspendu, comme son nom l'indique, est suspendu (arrété) pour une période définie et reprend par la suite.
Un contrat résilié et un contrat cloturé.
2006-09-17 22:45:03 · answer #1 · answered by bastien75015 6 · 1⤊ 0⤋
cette question est mon domaine, un contrat suspendu est un contrat dont ton véhicule est retiré de la circulation momentanément c'est à dire qu'il peut être remis en vigueur lors d'une transcription d'un nouveau véhicule ( changement de véhicule ), une résiliation de contrat veut dire que le véhicule ne circule pas mais aussi que le contrat est proprément dit résilié soit par le preneur d'assurance en cas de déménagement à l'étranger force cas majeur le contrat est résilié d'ofiice soit par notification en lettre recommandée du preneur car il veut changer d'assurance trois mois avant l'écheance du contrat il doit le notifié auprès de son assureur.
Par la compagnie d'assurance soit pour non payement de prime, ou pour un sinistre à côut élèvé l'assureur doit le notifié au preneur par lettre recommandée à son dernier domicille connu.
En cas de résiliation du contrat l'assureur établi un rélévé d'information au preneur qui signale toutes sinistralités tout au long de l'assurance ainsi que son bonus actuel et la date de résiliation.
En revanche en cas de non-payement de prime l'assureur à le droit de ne pas donner le bonus au preneur tant que les primes échues sont pas payées.
Pour la suspension il n'y pas de rélève d'information fourni puisque le contrat n'est pas résilié selon les conditions générales.
Voilà la diffèrence sache que selon les assurances la date ou les conditions peuvent variés donc il est nécessaire que tu contacte ton assurance ou ton agent pour les démarches à suivre selon ton cas
Attention une suspension ne peut dépasser deux ans car la suspension est limitée si c'est le cas la police suspendue est résilié d'office pas l'assureur en revanche cela dépend si la suspension est oublié alors l'assuraue peut accorder le droit au bonus mais cela dépend encore une fois des conditions générales de l'assureur
2006-09-18 06:09:34 · answer #2 · answered by nautilus77 3 · 1⤊ 0⤋
bonjour
suite a un sinistre et après avoir cédé mon véhicule a l'assurance
on me demande de payé des primes jusqu'a février 2015 .
en sachons qu'après un sinistre a raison
la résiliation doit prendre effet a date du jour voir 24 heure après le sinistre et pas le 13/08/20114.
ma question et que dois-je faire fasse a cet situation ? je vous remercie d'avances
2014-09-01 05:03:57 · answer #3 · answered by kahina 1 · 0⤊ 0⤋
La suspension d'un contrat ne peut cesser que lorsque l'une des parties(assureur ou assuré), s'oblige à remettre le contrat en vigueur (en payant les primes par exemple). A ce moment le contrat est "remis en cours" et les garanties repartent de plein droit. Par contre, en cas de résiliation, les garanties ne peuvent reprendre effet (Cf/ Code des Assurances)
@mitiés
2006-09-21 18:10:17 · answer #4 · answered by stthibaultlagny 2 · 0⤊ 0⤋
Un contrat résilié est un contrat qui est terminé.
Un contrat suspendu, tu arrête le contrat pendant une période définie, et tu ne perds pas les avantages (bonus) acquis, mais tu ne perds pas non plus les malus ;) s'il y en a.
Quand le contrat repart, tu le reprend là où il s'est arrêté.
2006-09-18 05:58:18 · answer #5 · answered by Oeil de Lynx 91 5 · 0⤊ 0⤋
Lorsque ton contrat est suspendu, cela suspend uniquement le paiement de ta prime (en général lorsque tu vends ta voiture mais que tu vas la remplacer bientôt, il peut se passer 1 mois ou deux et tu n'as pas à payer pour rien). Bien sûr, tu n'as aucune garantie pendant cette période. PS : il faut un justificatif, ex.certificat de cession.
La durée de suspension autoriée est , je pense, variable selon les compagnies, mais en principe maximum 1 an
Un contrat résilié est définitivement clos. L'inconvénient est que, lorsque tu te réassureras tu auras perdu du temps sur l'évolution de ton bonus. (je rajoute que si tu avais des critères personnels contre ton assureur, ex. tarif , saute sur l'opportunité pour résilier sans avoir besoin de délai si tu penses payer moins cher ailleurs)
2006-09-18 05:55:46 · answer #6 · answered by zazap 6 · 0⤊ 0⤋
Contrat suspendu veut dire qu'il n'est pas actif pendant une certaine période. Contrat résilié, veut dire complètement à terme, donc si tu résilies un contrat, tu n'es plus assuré pour cette police.
2006-09-18 05:47:12 · answer #7 · answered by shinta 2 · 0⤊ 0⤋
Pendant un mois tu n'es pas assuré.
2006-09-18 05:45:08 · answer #8 · answered by le_bateleur_be 6 · 0⤊ 0⤋
suspendu signifie que tu reste redevable et résilié que tu n'est tenu par aucun engagement
vérifie pour voir si tu dois continuer à leurs verser des cotisations pendant la période de suspension
2006-09-18 05:52:46 · answer #9 · answered by ZIAA 3 · 0⤊ 1⤋