bonjour ,y a t il un moyen pour une sci de payer moins d impots si ce n est la defiscalisation?

Answer 1

Bonjour,
Si on lit attentivement votre question , il semble que ce soit la résultante de 2 affirmations :
- La S.C.I paie trop d'impôt;
- Pour payer moins d'impôt, il faut faire de la défiscalisation.
Reprenons ces affirmations.
Sauf si la SCI est soumise à l'IS (impôt sur les sociétés, possible sur option), une SCI est transparente sur le plan fiscal entre les mains de ses associés. C'est donc vous qui payez de l'impôt sur le revenu, si la SCI engrange des revenus fonciers. De même, en fonction de votre patrimoine, vous aurez à payer l'ISF (Impôt de solidarité sur la fortune, au delà de 750.000 €). Le seul avantage que vous procure la SCI, c'est une décote de 20%.
Une SCI est donc NEUTRE sur le plan fiscal.
La défiscalisation : Je suppose que vous raisonnez comme la plupart des français en pensant (tellement la publicité a été bien faite) à la loi de Robien.
Je me permet, tout d'abord de vous signaler que la loi de Robien, telle sans doute que vous l'envisagez n'existe plus depuis le 1er septembre 2006. Elle a été remplacé par deux dispositifs, le de Robien recentré et le Borloo (dans le neuf), mise en place d'autres dispositifs dans l'ancien à partir d'octobre. Ces dispositifs sont sur le plan fiscal beaucoup moins avantageux.
Après ces considérations reprenons vos affirmations : Trop d'impôts et je cherche un moyen pour limiter ceux-ci.
Il s'agit en fait d'une analyse patrimoniale, qui doit s'étudier sur sa globalité. Ce n'est que lorsque cette analyse aura été effectué que nous pourrons traiter votre question. Sachez que je mets en place des solutions originales, que très peu d'experts connaissent et qui peuvent répondre parfaitement à vos desiderata.

Answer 2

En général la SCI elle-même ne paie pas d'impôts.Ce sont les associés qui payent l'impôt sur la part de bénéfice qui leur revient.Les solutions pour payer moins d'impôts sont:
-acheter les parts de SCI à crédit (il faut bien sûr que la SCI existe avant).Les frais d'emprunt (garanties,assurance-vie,intérêts) sont alors déductibles si l'immeuble est donné en location.
-Faire sur les immeubles de la SCI des travaux déductibles (si l'immeuble est donné en location presque tout est déductible sauf les agrandissements et reconstructions)