bonsoir je vais bientot signé pour une maison d'ou le jardin et non privatif, que veut dire ce terme, alors que c'est une maison individuelle sans voisin.merci
2007-03-08 07:51:26 · 10 réponses · demandé par Anonymous dans Maison et jardin ➔ Maison et Jardin - Divers
chouette, on va pouvoir y venir, faire un barbecue, merci de donner ton adresse !
Sérieusement, celà veut dire que tu ne pourras pas délimiter ce jardin par une clôture et qu'il doit rester praticable pour toute personne et donc ne pas en avoir l'usage exclusif
2007-03-08 08:00:37 · answer #1 · answered by ViP 4 · 0⤊ 0⤋
il y a un gros lézard, une maison individuelle sans jardin privatif c'est normalement une maison de ville sur une cour commune. Si dans ton cas il n'y a rien autour, ça veut dire que le vendeur à l'intention de batir tout autour de chez toi!
Il faut impérativement que dans ce cas, la maison ne soit pas chère pour tenir compte du fait qu'elle n'a pas de terrain.
2007-03-11 10:28:04 · answer #2 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
si le jardin est privatif, c'est que tu dois te charger de l'entretien et que tu es le seul à en jouir ( en bénéficier si tu préfères).
2007-03-10 09:45:33 · answer #3 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
un jardin privatif est un jardin dont vous pouvez utiliser seul les autres propriétaires n'ont pas le droit d'en profiter.En somme il est à vous comme l'appartement que vous avez acheté
2007-03-08 19:54:14 · answer #4 · answered by Toan N 2 · 0⤊ 0⤋
Généralement un jardin privatif dans un copropriété est un jardin dont on a l'usage seul (réservé) mais dont la copropriété reste le propriétaire officiel. Dans un pavillon qui n'est pas ds un copropriété c'est bizarre ! Une servitude est-elle déclaré pour un passage ou autre ? (à voir obligatoirement avec le notaire mais aussi avec la mairie)
2007-03-08 09:04:41 · answer #5 · answered by fafane_94 1 · 0⤊ 0⤋
Dans toute copropriété, il y a les parties communes et les parties privatives . Les parties communes appartiennent a l'ensemble des co-proprietaires ,les parties privatives appartiennent au seul propriétaire désigné sur l'acte de vente .L'entretien des parties communes est a la charge de l'ensemble des co-proprietaires , ce qui n'est pas le cas des parties privatives. Dans ton cas ,si c'est une maison individuelle, tu es propriétaire de la maison ,mais le vendeur s'est réservé un droit sur le jardin, dans quel but ? il faut te renseigner avant de signer l'acte.
2007-03-08 08:08:31 · answer #6 · answered by Protagoras pour rire avec vous 7 · 0⤊ 0⤋
s'il est non privatif , je suppose qu'il ne t'appartiendra pas!
2007-03-08 08:06:09 · answer #7 · answered by ? 3 · 0⤊ 0⤋
IL s'agit probablement d'une partie commune de la copropriété. demande à obtenir le réglement de cette copropriété qui te dira dans quel mesure tu en as la jouissance, cad : as-tu le droit de le clôturer, as-ty le droit d'y griller tes merguez, d'y planter tes fleurs ....
2007-03-08 08:04:18 · answer #8 · answered by aline b 3 · 0⤊ 0⤋
renseigne-toi car cela veut dire que le jardin n'est pas pour toi seulement.
2007-03-08 08:03:13 · answer #9 · answered by bouchon 5 · 0⤊ 0⤋
bonsoir,
la reponse est que c'est un jardin qui n'est pas privé!
2007-03-08 07:56:50 · answer #10 · answered by marylou 2 · 0⤊ 0⤋