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1 réponses

Pas évident !
Le plus approchant est le site de la Sacem (en -dessous) :
Cherche à "Accèder directement" + "Chercher une œuvre", sur le bandeau de gauche de la page (vers le bas) ...

Sinon, en principe, je crois qu'une œuvre tombe dans le "domaine public" 70 ans après la mort du compositeur qui l'a conçue (ou du dernier des compositeurs et livrétistes, s'ils étaient plusieurs).
Entre-temps, c'est les "ayants-droits" qui "palpent "...

2007-02-16 04:28:14 · answer #1 · answered by régis 6 · 0 0

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