2007-02-15 08:02:57 · 10 réponses · demandé par Mimicutegirl 2 dans Éducation ➔ Études supérieures
Il ne faut traité que les cas possible dans l'espèce. Tu pars des faits (situation des époux, les biens qu'ils possèdent, forme de mariage...) puis tu cherches la règle de droit applicable. Ensuite tu en déduit la solution " EN l'espèce, les époux....).
Ne jamais réciter son cours dans un cas pratique!!!!!!!!!!!!!!!
2007-02-16 23:02:31 · answer #1 · answered by Cyrielle 2 · 0⤊ 0⤋
La réponse est dans la question... Il s'agit d'un cas pratique, tu appliques donc la règle du syllogisme (majeure / mineure / solution) Donc tu rappelles le principe, tu expliques les faits de l'espèce, et tu donnes ta solution pour résoudre le problème de l'espèce... Et comme ça pour tous les problèmes juridiques soulevés dans le cas pratique...
2007-02-16 11:57:51 · answer #2 · answered by Kathia B 4 · 1⤊ 0⤋
Traduction oubliée
2007-02-19 07:38:39 · answer #3 · answered by Micdal 7 · 0⤊ 0⤋
Tout d'abord, à Pretty Woman, le divorce a été réformé" en 2004, depuis le divorce pour rupture d ela vie commune n'existe plus.
Ensuite, pour avoir corrigé des centaines de copies de droit civil, je peux te dire qu'il y a parfois (voire souvent) des points attribués pour avoir précisé pourquoi tel cas de divorce n'était pas envisageable.
Par exemple, si les époux ne sont pas séparés de fait, il faut préciser rapidement que le divorce pour altération du lien conjugal supposant une spération de deux ans, il n'est pas envisageable en l'espèce. Quant au divorce par consentement mutuel et au divorce pour faute, ils peuvent rarement être totalement exclus. si c'est le cas, mieux vaut préciser pourquoi.
2007-02-17 11:38:36 · answer #4 · answered by meld 2 · 0⤊ 0⤋
il a pls types de divorce
- par consentement mutuel (ou requète conjointe)
- par acceptation (demande unilatérale)
- pour rupture de vie commune (plus de 2 ans de séparation)
- pour faute (adultère...)
je ne sais pas si c'était l'objet de ta question car elle n'est pas très claire, désolée
2007-02-16 13:46:16 · answer #5 · answered by Pαɱ εşŧ ℓà... 7 · 0⤊ 0⤋
c'est quoi la différence entre tout et ceux possible en l'espèce ?
ta question n'est pas très claire, quant à l'écriture il vaut mieux ne pas en parler, c'est lamentable d'écrire comme ça.
Alors si tu veux une réponse tu mets le décodeur et tu expliques ta question.
2007-02-15 16:22:01 · answer #6 · answered by domi 4 · 0⤊ 0⤋
Si c'est pour un devoir écrit, il va falloir faire des efforts, là !
A part ça, je n'ai pas compris la question, donc je ne peux pas te répondre...
2007-02-15 16:11:27 · answer #7 · answered by JustineF 4 · 0⤊ 0⤋
Je n'ai pas très bien compris la question, désolé!
2007-02-15 16:07:07 · answer #8 · answered by cahc 3 · 0⤊ 0⤋
Le déKodeur est il fourni avec ?
2007-02-15 16:06:38 · answer #9 · answered by Yan_de_ruelle 3 · 0⤊ 0⤋
KKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKKK
2007-02-15 16:05:50 · answer #10 · answered by beauty 4 · 0⤊ 0⤋