Je travaille dans une société de 3 personnes. On travaille sur plusieurs supports comme des couvertures, affiches, CD, etc. Il nous arrive de travailler à plusieurs sur 1 projet. Par exemple pour les couvertures, je peux très bien commencer par trouver des idées et mon directeur l'améliore par la suite. Parfois c'est l'inverse. Il arrive aussi que je réalise un projet de A à Z.
Dans ce cas, comment puis-je prouver que je suis aussi l'auteur de certaines réalisations ?
Tout se transmet par le réseau interne, je n'ai pas forcément de mails prouvant quoi que ce soit. J'aimerai faire valoir les droits d'auteur sur mes créations.
Merci à tous ceux qui peuvent m'aider.
2007-01-24 22:22:15 · 8 réponses · demandé par Rocco 3 dans Arts et sciences humaines ➔ Arts visuels ➔ Arts visuels - Divers
Je suis salarié, en effet, mais mon contrat de travail ne fait aucune mention de la cession des droits d'auteurs. D'où ma question.
2007-01-24 22:32:54 · update #1
Pour basquobearnaise
J'ai fait un CAP et un bac Pro en Communication visuelle, puis je suis allé à Estienne où j'ai eu un DMA en Typographisme.
PS : Si quelqu'un cherche un graphiste ou un DA junior en CDI à Paris, qu'il me contacte, je suis disponible. :-)
2007-01-25 01:17:35 · update #2
Le salarié d'une entreprise n'est pas propriétaire de ce qu'il réalise dans quelque domaine que se soit.
Mets toi à ton compte c'est toi qui prendra les risques et tu pourras tirez les fruits de ton travail
2007-01-25 04:54:51 · answer #1 · answered by LUD.VAN B. 5 · 2⤊ 0⤋
dès lors que tu as un contrat de travail , 'l'oeuvre appartient à l'entreprise' et tu ne peux en aucun cas revendiquer un quelconque droit d'auteur....
2007-01-24 22:30:15 · answer #2 · answered by José ceréales killer 4 · 2⤊ 0⤋
Toute oeuvre appartenant a autrui peut être protégé par un brevet que si on en fait la demande. Tu passes a l'I.N.P.I.
( Institut National de la Propriété Industriel). dont tu peu avoir l'adresse sur internet et dés que tu as tout le nécessaire, on t'ouvre un dossier a ton nom et une somme pour le dossier. A ce moment là tu es protégé de ton oeuvre. A toi de voir.
2007-01-24 22:33:28 · answer #3 · answered by bébert45300 7 · 1⤊ 0⤋
Je ne pense pas me tromper en affirmant qu'étant salarié de cette société, tu as du lui abandonnée par ton contrat de travail, tout droit de suite sur tes créations.
Es tu salarié ??
2007-01-24 22:29:01 · answer #4 · answered by Mattéo 6 · 1⤊ 0⤋
est ce que je peux te demander les etudes que tu as faites ?? car j'aimerais exercer moi aussi ce metier.
2007-01-25 00:53:49 · answer #5 · answered by basquobearnaise 1 · 0⤊ 0⤋
sauf si tu depose pour tes projet des droits d'auteurs , et que tu n'as pas un contrat de session de tes idées à la société pour qui tu bosse. Faut tout depsoer ses projets
2007-01-24 23:03:46 · answer #6 · answered by Hades et Persephone 7 · 0⤊ 0⤋
j'ai un ami qui fond dans ses dessins un monogramme a cela impossible de ne pas savoir qu'il est de lui, mais il faut bien y regarder c'est subtil, le boss ne s'y trompe jamais, il n'en dit rien aux chers copains de l'équipe,
2007-01-24 22:35:31 · answer #7 · answered by ? 7 · 0⤊ 0⤋
Tu es sûr que tu es propriétaire des droits sur les oeuvres que tu crées dans le cadre de ton travail? Il faudrait un(e) spécialiste en droit, mais y'a moyen que ton travail appartienne à l'entreprise plutôt qu'à toi
2007-01-24 22:30:29 · answer #8 · answered by lvb440 3 · 0⤊ 0⤋