A coté de ma propriété se trouve un terrain abandonné. Malgré de nombreuses recherches au archives. Je n'ai pu remonté assez loin pour trouver un propriétaire voila prés de 20 ans qu'il est abandonné et cré des nuisances. En effet il est le nid de nombreux serpents l'été. J'aimerai pouvoir acheter ce terrain mais je ne sait pas quoi faire?
2007-01-12 05:19:44 · 6 réponses · demandé par téte d'ampoule 1 dans Maison et jardin ➔ Maison et Jardin - Divers
Quand il n'y a pas de propriétaire à un terrain, c'est la mairie qui en est automatiquement propriétaire et responsable, je crois me souvenir ... Et si ce n'est pas à la mairie (surtout s'il y a des nuisances), tu penses bien que la mairie va te retrouver fissa le vrai propriétaire !
2007-01-12 05:28:14 · answer #1 · answered by Dixneuf 6 · 0⤊ 0⤋
Ce n'est pas au cadastre ni à la mairie que tu dois te renseigner pour retrouver le propriétaire ou savoir à qui il appartient mais aux impots foncier. Ce sont eux qui gère le cadastre et on souvent plus de donnée que les mairies. C'est à eux que l'on s'adresse par exemple pour réaliser des études de paysage avec les propriétés et les terrains natuels.
2007-01-12 14:27:20 · answer #2 · answered by charlotte 3 · 0⤊ 0⤋
normalement le cadastre à la mairie a le nom du proprio, je ne vois pas autrement, sinon le terrain lui appartient et la commune sera ravie de se débarrasser d'un terrain à entretenir à moins qu'il ne soit constructible, dans ce cas tu leur rappellera l'existence de ce terrain en allant les voir et tu te retrouveras vite avec un voisin.
2007-01-12 13:58:05 · answer #3 · answered by swanny 3 · 0⤊ 0⤋
tu le squattes et dans 30 ans il sera à toi.
2007-01-12 13:36:57 · answer #4 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Le cadastre doit connaitre le nom du proprio sinon il n'y a pas grand chose à faire car le terrain reviendra automatiquement à la mairie au bou de trente ans je crois
2007-01-12 13:28:53 · answer #5 · answered by LUD.VAN B. 5 · 0⤊ 0⤋
mémé au cadastre, a la maire ,t'as rien trouve?
2007-01-12 13:28:22 · answer #6 · answered by star d 2 · 0⤊ 0⤋