trois solutions : tue ton voisin, étrangle le chien ou suicide toi, bonne année 2007 !!!
2006-12-25 23:44:59
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answer #1
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answered by baraQda 7
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voila un arreté qui pourra t'éclairer
COUR d’APPEL DE MONTPELLIER. 3éme Chambre correctionnelle- ARRET N° 153 du 26/01/1999. Décision : 4 mois S.M.E. / 18 mois avec obligations ; Dossier 98/00764-BA/JPF.
Nuisances par aboiements de plusieurs chiens.
….la prévenue a démontré qu’elle faisait peu de cas des avertissements de ses voisins, de la Mairie, de la gendarmerie ou de la Justice ; qu’il résulte de ce qui précède que l’élément intentionnel du délit est tout à fait caractérisé ;
En effet, la prévenue savait pertinemment que les aboiements des chiens perduraient ; que donc les agressions sonores étaient réitérées, et allaient continuer à troubler la tranquillité d’autrui ;
Condamne R.G. Ã la peine de 4 mois d’emprisonnement ;
Dit qu’il sera sursis de l’exécution de cette peine et la place sous régime de la mise à l’épreuve pendant DIX HUIT MOIS conformément aux articles 132-40 à 132-46 du Code Pénal avec obligation de dédommager les parties civiles dont l’A.D.V.T.V.
2006-12-26 07:45:49
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answer #2
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answered by Frenchy 7
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va voir les proprietaires du chien et dis leur de laisser a l'animal un tee shirt avec leur odeur corporelle ou un reveil ancien tu sais ce qui font tic tac cela rassure le chien
2006-12-26 07:44:14
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answer #3
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answered by tidej1 4
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Il faudrait en parler avec les propriétaires du chien (s'il y a possibilté)
2006-12-26 07:44:12
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answer #4
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answered by Anonymous
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moi ai un chien qui hurle à la mort quand on le laisse car on lui manque la voisine ne le supportant plus a déménagé seulement déjà gentillement prévenir son proprio car il ne peut pas savoir comment réagi son chien lors de son abscence et accepter ce n'est pas ennuyeux comme un enfant qui pleure cri coure...
2006-12-26 07:46:16
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answer #5
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answered by bealuengo425 5
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Lol , super tes voisins , l'un a un chien à moitié fou et l'autre est psychopathe ...
Vas parler au propriétaire du chiot .. Demande lui ce qui se passe et explique lui que si ce vacarme continue bientôt y'aura plus de canalisations ...
Bonnes fêtes!
2006-12-26 07:45:20
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answer #6
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answered by Cinderella* 3
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Cela aurait été un chat, j'avais une solution, mais un chien...
2006-12-26 07:45:04
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answer #7
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answered by Yoda 3
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mets un mp3 dans tes oreilles!!
2006-12-26 07:44:13
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answer #8
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answered by .....§§ 6
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APPELLE LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
2006-12-26 07:43:51
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answer #9
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answered by marie-michèle d 4
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