dans un heritage , quel est le quantieme des parts revenant a chaque heritiers par ordre de parente ,Fils / fille/ soeur/frere/oncle / neveu/ niece etc etc ??
2006-12-16 10:05:44 · 6 réponses · demandé par jacK 1 dans Societé et culture ➔ Societé et culture - Divers
l'héritage se fait en ligne directe. les enfants d'abord. leur part dépend du nombre qu'ils sont. s'il n'y a pas d'enfants mais qu'il y a encore les parents, c'est à eux que revient l'héritage et non aux frères, soeurs, oncles ou tantes.
2006-12-16 10:11:30 · answer #1 · answered by kiko 7 · 0⤊ 0⤋
En France, c'est la même part entre l'épouse/époux et les enfants. Les filles ont les mêmes parts que les fils, l'ainé n'est pas avantagé ou le cadet. Sauf s'il y a un testament. Mais il est interdit de déshériter un de ses enfants.
Oncle, neveu, nièce, n'ont pas à avoir héritage, sauf s'il n'y a pas d'héritier et qu'ils rachetent les parts (gros bénef pour l'Etat et le notaire)
2006-12-16 10:38:22 · answer #2 · answered by Nasake S 2 · 0⤊ 0⤋
Sans testament, d'abord le conjoint survivant, ensuite les enfants, (sans distinctions graçon/fille), puis ascendant survivant, fréres ou soeurs, neveux et nièces etc...
Avec testament, sauf contrat de mariage spécifique, c'est la ou les personnes désigné (ées) qui héritent,sachant que l'on ne peut pas déshériter complètement ses enfants, (il y a un seuil minimal); Voilà une base de réflexions pour répondre à ta question.
2006-12-16 10:29:11 · answer #3 · answered by nanou78 2 · 0⤊ 0⤋
chez nous, l'époux(se) ensuite division da parts égales entre les enfants et c'est tout...
2006-12-16 10:15:19 · answer #4 · answered by eve 3 · 0⤊ 0⤋
si la personne a des enfants l'héritage est pour eux les autres n'ont droit à rien enfin si on peut déshériter ses enfants d'une partie mais pas de plus du quart
2006-12-16 10:11:46 · answer #5 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
la part revient aux fils et fille. le fils a le double de la part de la fille
2006-12-16 10:43:12 · answer #6 · answered by djendjen188 1 · 0⤊ 2⤋