je pose cette question serieusement j'ai beusoin 1 reponse ou m'orienter
un enfant adopté peut il demander le partage des biens de son pere adoptif avec ses enfants (le pere adoptif a 1enfant) tout en sachant que son pere adopt a recu ses biens de son pere.
c'est des biens de famille (argent et appart objets)
2006-12-09 11:49:52 · 7 réponses · demandé par Anonymous dans Amour et relations ➔ Famille
En France : mêmes droits pour tous les enfants !
2006-12-09 11:53:27 · answer #1 · answered by proclusus 5 · 2⤊ 0⤋
*Un enfant adopté légalement, à les mêmes droits que les enfants issus d'un mariage. En France bien sûr.*
2006-12-10 03:12:28 · answer #2 · answered by Elisanoë 6 · 1⤊ 0⤋
SI TU LA ADOPTE IL A LES MÊMES DROIT QU UN ENFANT LÉGITIME ET MÊME SI SES DES BIENS DE FAMILLES IL RESTE TON FILS IL FAUT SE FAIRE DONATION ET IL NE PEUT PAS DEMANDER AVANT LA MORT TU SES LES HÉRITAGES TU A DES CONSEILLER JURIDIQUE ET C LA MEILLEUR FAÇON DE SE PROTÉGER PREND RENDE VOUS IL SONT SOUVENT GRATUIS ET BONNE CHANCE
2006-12-09 12:11:22 · answer #3 · answered by Anonymous · 1⤊ 0⤋
bien sur
2006-12-09 11:54:59 · answer #4 · answered by invaincudu31 5 · 1⤊ 0⤋
De source sure, tous les enfants ont les memes droits en ce qui concerne la succession, qu'ils soient naturels, adoptés ou adultérins.
2006-12-12 23:05:24 · answer #5 · answered by marine 1 · 0⤊ 0⤋
Sans en être vraiment sur, je dirai que l'enfant adopté a les mêmes droits que les enfants légitimes, cela me semble logique. Pour en être sur, renseignes toi en mairie, dans les grandes villes, il y a des permanences d'avocats qui donnent gratuitement des conseils et orientent les personnes qui en ont besoin vers les services adéquats.
2006-12-09 23:19:32 · answer #6 · answered by laurent_du_17 5 · 0⤊ 0⤋
si la personne qui l'avait adopter n'avait pas laisser pour lui il ne peux pas en demander.ou bien vous meme si vous avez bon coeur il faut lui en donner,c'est quand meme votre frere ou soeurs adoptifs.il[lle]a deja porter le nom.il faut savoir ce que tu dois faire.je te le dit si la personne n'a pas laisser pour lui il ne peut pas en demander.
2006-12-09 12:00:39 · answer #7 · answered by nathalie 2 · 0⤊ 0⤋