2006-12-02 17:48:00 · 5 réponses · demandé par jmr 1 dans Maison et jardin ➔ Maison et Jardin - Divers
Non, il faut d'abord demander à la mairie qui enverra quelqu'un pour voir si les arbres en question risquent de tomber,ou présentent un danger car trop près de l'habitation et qui vous indiquera quels arbres vous pouvez couper.
2006-12-02 18:35:56 · answer #1 · answered by chacha 6 · 1⤊ 0⤋
normalement tu n as pas le droit de toucher a quoique ce soit
sauf accord de la dde ou dda
sinon comme d hab tribunal amendes et remise en état du terrain même si tu en es le propriétaire
2006-12-02 18:27:22 · answer #2 · answered by nicolas b 4 · 1⤊ 0⤋
Non , je ne pense pas mais renseigne-toi quand même à la mairie , ils pourront te le dire !*
2006-12-03 14:58:20 · answer #3 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Je ne sais pas comment cela fonctionne dans ta région, mais chez moi, il y a un règlement pour couper des arbres, c'est-à-dire que tu peux couper à l'endroit où tu vas construire, mais plus loin l'AT te dit ce que tu ne peux pas couper.
2006-12-03 09:46:06 · answer #4 · answered by Elisanoë 6 · 0⤊ 0⤋
non accord de la dda ou dde
2006-12-03 05:10:27 · answer #5 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋