Lors d'important travaux d'agrandissement, nous avons construit un auvent 15 m² trop grand pour l'avis de la mairie qui a porté plainte. Si nous mettons de la pelouse en-dessous, cela changera-t-il quelque chose ?
On nous donne 2 mois pour casser, nous avons refusé !
Quelqu'un a-t-il un avis ou une idée à nous suggérer ?
2006-11-18 03:08:05 · 8 réponses · demandé par zouza 3 dans Maison et jardin ➔ Maison et Jardin - Divers
si la mairie a portée plainte tu es chocolat ! c'est le pot de terre contre le pot de fer ; qui te donne 2 mois pour casser ? le tribunal? auquel cas tu cherches même pas a comprendre et tu casses sinon :> il font constater si tu refuses toujours , on t'envoie injonction , tu fais toujours pas , ils envoient la dde avec les engins necessaires et cassent et on t'envoie la facture par le tresor public ; impossible d'y echapper , et si l'acces est defonce etc... c'est tout pour ta pomme ,ils peuvent même déplacer un fourgon ce crs , et la facture s'alourdit d'autant !! c'est arrivé a un voisin , crois moi je rigole pas ! donc casse tes 15 m2 et tu seras peinarde !!desolé pour ton bel auvant ça fait raler ,mais a mon avis c'est plus sage !! tiens nous au courant stp !
2006-11-18 04:43:34 · answer #1 · answered by Anonymous · 1⤊ 0⤋
meme pour un auvent il faut deposer un permi pour sa construction.
si le permi a été accepté par la mairie et que tu a respecté les plan de l architecte il n y a aucune raison de le casser
si tu n as pas respecté les plans tu es obligé de casser meme s il n y a que le toit car le COS (ou POS) prends en compte les surfaces au sol ainsi que les toitures
si tu as construit sans permi alors là tu es doublement en tort et dans se cas là le mieux est de se la fermer et de tout casser si tu ne veux pas qu ils epluchent ton dossier et te créé encore plus de problèmes.
2006-11-18 17:15:48 · answer #2 · answered by faboune 4 · 1⤊ 0⤋
Fallait se renseigner avant !
2006-11-18 11:44:20 · answer #3 · answered by Cochise 7 · 1⤊ 0⤋
Si le auvent est bien un vrai auvent ... c'est à dire sans cloisonnement avec l'extérieur ... la surface au sol est à exclure de la SHON ... mais pas de la SHOB ( surface hors oeuvre brute )
La shob est la seule surface qui sert à déterminer le cos ... donc le fait de planter de la pelouse ne résoud aucun problème ... il faut :
Soit démolir la construction
Soit payer une taxe pour dépassement du plafond du cos ... mais cette solution dépend des communes.
Donc si ta commune te demande de démolir ... hélas tu vas dévoir démolir.
Seule échappatoire possible acheter un morceau de taerrain accolé a ta parcelle pour agrandir ton droit à construire ...
2006-11-18 11:21:03 · answer #4 · answered by intartiflettewetrustalot 2 · 2⤊ 1⤋
si c est un dépassement de cos tu est en tord
maintenant sans connaitre ton dossier mais je pense qu un auvent n est pas une surface habitable il vaut mieux que tu le casse toi
même avant que ce soit la mairie qui vienne le démolir surtout essaye de discuter afin d arrondir les angles peut être pouvez vous trouver une solution amiable
2006-11-18 11:20:49 · answer #5 · answered by vince larkin 4 · 1⤊ 0⤋
Casser
2006-11-18 11:10:41 · answer #6 · answered by Anonymous · 1⤊ 0⤋
Oui, il faut une autorisation de la mairie et des plans de modification
2006-11-18 14:48:51 · answer #7 · answered by Momo 7 · 0⤊ 0⤋
Si la mairie trouve que vous avez dépassé , il faut donc enlever ou bien réduire s'il le faut !
2006-11-18 14:47:08 · answer #8 · answered by Anonymous · 0⤊ 1⤋