merci aux personnes de bonnes fois qui ont tentés de repondre a ma question kader ;-zouzou -laafini ,,, le systéme de reponses n'est pas facile car jai repondu a une personne qui ce cache sous =--= ce sigle et ensuite pour repondre aux autre ????
par contre le ptit rigolot qui n'est même pas capable d'avoir un avatar et qui s'amuse a repondre des conneries , je lui signale qu'il c'est trompé de site pour l'humour voir yatahonga j'aime bien plaisanter tant que cela reste dans son contexte dans un site qui me semble serieux pour poser des questions ce genre de reponses na pas lieu !! je fait ce petit rappel pour les personnes qui s'amusent a repondre n'importe quoi dans le but d'amuser la galerie!!! mais il est facile de mettre en quarantaine une personne indésirable !!! et ça afin que ce site reste clair et net !! et ne soit pas pollué par les petits farceurs ou autre imbécile
merci aux gens serieux de comprendre mon coup de gueule et ceci pour le tranquillité de tous
bonnne journée
2006-09-12 23:48:59 · 2 réponses · demandé par PapySerge 7 dans Maison et jardin ➔ Maison et Jardin - Divers
CODE CIVIL
Article 640
Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué.
Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement.
Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur.
voici une reponse clair !!!
2006-09-12 23:59:37 · update #1
De rien ! sinon désolé , si on n'a pas pu te répondre clairement .
2006-09-13 00:07:08 · answer #1 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Je passais par là et... Excellent l'extrait du code civil !
Et puis... Fais comme moi papy... Ignore les rigolos et bonne journée/soirée à toi aussi.
2006-09-13 18:10:12 · answer #2 · answered by Sig 4 · 0⤊ 0⤋