passe-t-il à domicile? A quels horaires? A-t-il le droit de faire forcer votre porte en votre absence?
2006-09-05 18:57:15 · 10 réponses · demandé par Anonymous dans Musique, ciné, tv, loisirs ➔ Télévision
Il y a du vrai sur une bonne partie des réponses qui précèdent.
N'empêche qu'ils ont le droit d'entrer chez toi, avec une réquisition. Ils peuvent aussi te fixer un rendez-vous, et il n'est pas conseillé de leur poser un lapin.
Mais la visite de la maison n'est pas un impératif.
Si d'un regard jeté par la fenêtre ils voient un téléviseur, t'es cuit.
Ils peuvent te taxer aussi sur base de présomptions suffisantes. Si tu as une antenne parabolique, par exemple, ou sur base d'une dénonciation (eh oui, la délation ça existe encore).
De même, ils effectuent des contrôles par recoupement: si tu es abonné au câble, par exemple.
Un de mes collègues s'est fait chopper car, sur l'appui de fenêtre donnant à rue, il y avait une montagne de K7. La déduction a été vite faite et l'amende a été salée.
Bref, tôt ou tard ils finiront par tomber sur une bonne partie des resquilleurs.
2006-09-12 11:32:21 · answer #1 · answered by amicalementvotre.claude 7 · 2⤊ 1⤋
Tu devrait arretter de te poser des tas de questions compliqués et payer ta taxe de télé. Tu risque d'avoir des problémes si tu ne te conforme pas au sytéme capitaliste, soit un bon travailleur et paye ta taxe tu sera recompensé par le gouvernement !! ^^ mdr
Haev fun
2006-09-13 07:52:58 · answer #2 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Je me demande si les FAI ne seront pas obligés de déclarer leurs abonnés !!!!! Là, pas d'échappatoire, et comme énormément de français ont opté pour la déclaration en ligne pour bénéficier des 20 euro de ristourne, là aussi nous sommes grillés !!!!! De toute façon, dites vous bien que nous sommes tous fichés, contrôlés, surveillés, épiés !!!! Reste plus qu'à payer !!!
2006-09-13 07:50:17 · answer #3 · answered by Maguy C 5 · 0⤊ 0⤋
paye !
j'ai pas la télévision alors je trouverais sympa que tu payes, peut être que mes impots vont baisser ?
2006-09-13 06:25:07 · answer #4 · answered by mic 7 · 0⤊ 0⤋
non biieen sur
2006-09-13 06:22:28 · answer #5 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
toi t'es pas net...
2006-09-12 20:47:00 · answer #6 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
je pense g dit je pence qu'il peut juste changer de chaine
2006-09-12 15:21:07 · answer #7 · answered by niniamomociri 2 · 0⤊ 0⤋
Il n'a même pas le droit de pénétrer (en ta présence) dans ton domicile sans ton autorisation! Souvent ils entrent sous de faux prétextes (par exemple ils se font passer pour des sondeurs d'opinion).
2006-09-06 02:07:46 · answer #8 · answered by fouchtra48 7 · 0⤊ 0⤋
les contrôleurs de la redevance télévisuelle, se présentent chez toi . Ils ne peuvent pas entrer en ton absence, ni en ta présence d'ailleurs si tu ne le veux pas. Ce ne sont pas des huissiers.
Mais s'il est 18H30 et qu'ils entendent le générique de la Star ac à fond, en provenance de ton appartement quand tu ouvres la porte (et même si tu ne l'ouvres pas) c'est cuit;
2006-09-06 02:07:26 · answer #9 · answered by *Missy* 5 · 0⤊ 0⤋
Arrête de te poser des questions et paye ta taxe...
Bon, d'accord : "Une déclaration inexacte est passible d'une amende de 150 euros . De plus, un contrôle peut avoir lieu. Des agents du trésor public peuvent se présenter chez le particulier pour constater par procès-verbal la présence d'un téléviseur à son domicile." Donc, j'ai pas l'impression qu'ils puissent forcer ta porte en ton absence, surtout que les dégâts couteraient plus cher que l'amende...
2006-09-06 02:07:00 · answer #10 · answered by patheticcockroach 3 · 0⤊ 0⤋