2006-08-20 07:43:38 · 17 réponses · demandé par Megaloptruptry 3 dans Societé et culture ➔ Services communautaires
Il s'agit du voisin qui habité la maison d'en face. C'est plutôt son chien qui aboie sous ma fenêtre.
2006-08-20 07:53:39 · update #1
fusil a pompe canon scier , mais ça tache...
4 exomil dans une boulette de viande, mais la c'est pas définitif
passer a tf1, chez julien courbet, mais la t'es ridicule
aller chez les flics, mais la c'est déclaration de guerre
sinon il y a le kidnapping, tu le chope, tu vas au fin fond d'une foret, puis tu court a ta voiture .... je ne vois que ça, c'est propre, définitif et qui dit que c'est toi ....
2006-08-20 07:56:22 · answer #1 · answered by ptitbedo 6 · 0⤊ 0⤋
Pour former un correttametne de chien doit être reconnu comme un leader ... il ya des cours en ligne où vous pouvez apprendre comment former votre chien correctement.
Je tout à l'heure je l'ai fait une recherche en ligne pour trouver le meilleur cours possible et à la fin je choisi ce http://formation.infaillible.info
Je le recommande à tout le monde, je suis en mesure de former mon chien très faciltà et je aussi apprécié!
2014-11-16 19:08:33 · answer #2 · answered by Jaswant 1 · 0⤊ 0⤋
Appelle la police s'ils veulent bien venir
2006-08-20 08:16:27 · answer #3 · answered by Anonymous · 0⤊ 0⤋
Un procès en responsabilité civile, voire une action pénale :
Constat d'huissier + main courante à la police
Action en responsabilité civile sur le fondement de l'article 1382 du Code civil afin d'obtenir des dommages et intérêts en réparation du préjudice.
"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."
Action pénale éventuellement :
>>> tapage nocturne sur le fondement de l'article R. 623-2 du Code pénal.
"Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.
Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction."
Selon la jurisprudence, arrêt de la cour de cassation, chambre criminelle du 8 juillet 1949 : "il suffit que la tranquilité d'une seule personne ait été troublée."
>>> tapage diurne sur le fondement de l'article R. 1337-7 du Code de la Santé Publique.
" Sauf en ce qui concerne les chantiers de travaux publics et privés et les travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe le fait d'être à l'origine, dans un lieu public ou privé, par soi-même ou par l'intermédiaire d'autrui ou d'une chose dont on a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité, d'un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité.
Les personnes coupables de l'infraction prévue au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction."
PS : - l'action civile (dédommagements) sera exercée devant le juge de proximité (se renseigner auprès du greffe du tribunal d'instance).
- l'action pénale nécessite le déclenchement des poursuites en saisissant les autorités de police.
- pour tout autre renseignement je te suggère de consulter un avocat (consultation gratuite en "maison du droit" située dans chaque TGI).
2006-08-20 08:06:27 · answer #4 · answered by Jonathan 4 · 1⤊ 1⤋
tu peux le faire constater par huissier, ou bien par la police, qui pourront dresser un procès verbal pour tapage diurne. ou leur demander de service de mediateur avec ton voisin
2006-08-20 07:55:04 · answer #5 · answered by Norick 3 · 0⤊ 0⤋
c est vrai que c est pas drole!
portes l affaire en justice et mets le paquet!
t as pas le choix..............
2006-08-20 07:54:06 · answer #6 · answered by au revoir a tous 6 · 0⤊ 0⤋
zigouille le voisin, le chien finira à la spa et sera récupéré par des gens cools qui entendront leur chien aboyer et qui ne MORNING LIVE L'EMISSION QUI ...
2006-08-20 07:53:25 · answer #7 · answered by jé2chiens 4 · 0⤊ 0⤋
Pour une fois que tu as une question "serieuse"
2006-08-20 07:52:54 · answer #8 · answered by lyonnaise69 4 · 0⤊ 0⤋
enregistrez avec votre portable si vous pouvez, et vous vous adressez à la DRASS de votre commune , ou dans un service de la mairie qui gère les nuisances diurnes ou nocturnes
2006-08-20 07:52:41 · answer #9 · answered by cyclone 5 · 0⤊ 0⤋
LE FILME ET LE MEILLEUR REMÈDE
2006-08-20 07:50:59 · answer #10 · answered by ali f 2 · 0⤊ 0⤋